ARTICLE 1– Il est fondé entre les adhérents aux présents Statuts une Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901 ayant pour titre : CHORALE Zap’L d’air.

ARTICLE 2- But de l’Association

Cette association a pour but:

  • De faciliter, encourager, développer et améliorer la pratique du chant choral pour tous,
  • De permettre à ses membres de participer à une œuvre collective et ceci en respectant chacune des personnalités du groupe.

L’association s’interdit formellement toutes discussions ou manifestations politiques ou religieuses.

ARTICLE 3- Siège de l’Association

Le Siège Social est situé

Chez Madame Patricia SCHEIBLING

5 Rue du Chemin des Femmes, Appt 205

91300 MASSY

Il pourra être transféré en tout autre endroit de la Ville par décision du bureau.

ARTICLE 4- Composition de L’Association

L’association se compose de:

  • Membre actif ou adhérent,
  • Membre bienfaiteur.

ARTICLE 5 – Adhésion de Membre

Les personnes ayant acquitté la cotisation annuelle sont réputées membres actifs ou adhérents de l’association.

Seuls les membres actifs, à jour de leur cotisation, ont voix délibératoire à l’Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire.

ARTICLE 6- Membre Bienfaiteur

Le titre de membre bienfaiteur peut être décerné par le bureau à toute personne physique ou morale qui apportera son aide ou son secours financier à l’Association au moyen de don, libéralité ou subvention de toute nature.

Les membres bienfaiteurs sont dispensés de verser la cotisation annuelle.

ARTICLE 7- Exclusion – Démission de Membre

La qualité de membre se perd par:

  • La démission adressée par écrit au Président de l’association,
  • Le décès ou la déchéance de ses droits civiques,
  • L’exclusion prononcée par le bureau pour le motif de non respect de l’article 2 ou tout autre motif grave laissé à l’appréciation du Bureau, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée, à fournir des explications écrites.

ARTICLE 8- Ressources de l’Association

Les ressources de l’association comprennent le montant des cotisations, les dons ainsi que les subventions de l’État, du département et de la commune.

ARTICLE 9- Bureau

L’association est dirigée par un bureau de membres, élus pour une année par l’Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles. Dans un délai de quinze jours, le Bureau choisit parmi ses membres, au scrutin secret :

  • Un président,
  • Un ou plusieurs vice- présidents,
  • Un  secrétaire et s’il y a lieu, un secrétaire adjoint,
  • Un trésorier, et si besoin, un trésorier adjoint.

Les membres du bureau sont élus pour trois ans maximum renouvelables par tiers tous les ans.

Les deux premières années les membres sortants sont désignés par le sort.

En cas de vacance, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine Assemblée Générale.

Les pouvoirs des membres élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Les fonctions de Président, trésorier, secrétaire ne sont pas cumulables.

Les membres d’une même famille ne peuvent exercer les fonctions de Président et de trésorier sur un même mandat.

ARTICLE 10 – Réunion du Bureau

Le bureau se réunit au moins une fois par trimestre, sur convocation du Président.

Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Tout membre du bureau qui, sans excuses, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Nul ne peut faire partie du bureau, s’il n’est pas majeur.

ARTICLE 11- Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre que ce soit.

L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année au cours du dernier trimestre de l’année civile.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, assisté de membres du Bureau, préside l’Assemblée et expose la situation Morale de l’Association.

Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le Bilan à l’approbation de l’Assemblée.

Il est procédé après épuisement de l’Ordre du jour au remplacement, au scrutin secret, des membres du Bureau sortants.

ARTICLE 12- Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 11.

ARTICLE 13 – Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Bureau qui le fait alors approuver par l’Assemblée Générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’Association.

ARTICLE 14- Dissolution – Liquidation

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés. Le boni de liquidation sera versé sur l’initiative de la ou les personnes désignées par l’Assemblée à une ou plusieurs autres associations sans but lucratif ou à une ou plusieurs œuvres d’intérêt général.